ART. PREMIER	N°AC27	
ASSEMBLÉE NATIONALE
28 Novembre 2023
___________________________________________________________________
RELANCER L’ORGANISATION DES CLASSES DE DÉCOUVERTE - (N° 1794)
Adopté
AMENDEMENT N°AC27
présenté par
Mme Bonnivard, rapporteure
------------
ARTICLE PREMIER
À l’alinéa 3, substituer aumot :
« via »
le mot :
« par ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.