ART. 2	N°AC31	
ASSEMBLÉE NATIONALE
28 Novembre 2023
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RELANCER L’ORGANISATION DES CLASSES DE DÉCOUVERTE - (N° 1794)
Tombé
AMENDEMENT N°AC31
présenté par
Mme Bonnivard, rapporteure
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ARTICLE 2
À l’alinéa 2, substituer auxmots :
« est graduée »
le mot :
« varie ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.