ART. PREMIER	N°AC34	
ASSEMBLÉE NATIONALE
28 Novembre 2023
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RELANCER L’ORGANISATION DES CLASSES DE DÉCOUVERTE - (N° 1794)
Adopté
AMENDEMENT N°AC34
présenté par
Mme Bonnivard, rapporteure
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ARTICLE PREMIER
À l’alinéa 3, substituer auxmots :
« les services du »
le mot :
« le ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.