ART. PREMIER	N°AC35	
ASSEMBLÉE NATIONALE
28 Novembre 2023
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RELANCER L’ORGANISATION DES CLASSES DE DÉCOUVERTE - (N° 1794)
Adopté
AMENDEMENT N°AC35
présenté par
Mme Bonnivard, rapporteure
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ARTICLE PREMIER
À l’alinéa 3, substituer auxmots : 
« , classes transplantées etclasses de découverte d’une durée supérieure à deuxnuitées »
les mots :
« d’une durée de trois nuitéesau moins ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement de clarificationrédactionnelle.
Il n’est pas utile de faire mentiondes classes transplantées et classes de découverte, carl’expression « voyages scolaires » regroupe ces deuxcatégories. Il s’agit du terme aujourd’hui utilisé par l’Éducationnationale, comme en témoigne la circulaire du 13 juin 2023, quidéfinit les voyages scolaires comme toute sortie scolaire de une ouplusieurs nuitées.
L’autre modification (remplacementde « supérieure à deux nuitées » par « trois nuitéesau moins ») est également rédactionnelle.