ART. PREMIER	N°AC36	
ASSEMBLÉE NATIONALE
28 Novembre 2023
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RELANCER L’ORGANISATION DES CLASSES DE DÉCOUVERTE - (N° 1794)
Adopté
AMENDEMENT N°AC36
présenté par
Mme Bonnivard, rapporteure
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ARTICLE PREMIER
À l’alinéa 4, substituer auxmots : 
« , de la classe transplantéeou de la classe de découverte et de l’éloignement decelle-ci par rapport à l’établissement scolaire où elle estorganisée »
les mots :
« et de sonéloignement par rapport à l’établissement scolaire quil’organise ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement de clarificationrédactionnelle : les voyages scolaires recouvrent les classesdécouvertes et les classes transplantées.