ART. 2	N°AC39	
ASSEMBLÉE NATIONALE
28 Novembre 2023
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RELANCER L’ORGANISATION DES CLASSES DE DÉCOUVERTE - (N° 1794)
Tombé
AMENDEMENT N°AC39
présenté par
Mme Bonnivard, rapporteure
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ARTICLE 2
À l’alinéa 2, supprimer lesmots :
« de la classe transplantée,de la classe de découverte ou »
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement de simplificationrédactionnelle.