ART. 2	N°AC40	
ASSEMBLÉE NATIONALE
28 Novembre 2023
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RELANCER L’ORGANISATION DES CLASSES DE DÉCOUVERTE - (N° 1794)
Tombé
AMENDEMENT N°AC40
présenté par
Mme Bonnivard, rapporteure
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ARTICLE 2
À l’alinéa 3, substituer auxmots :
« la classe transplantée, laclasse de découverte ou le voyage scolaire sontorganisés »
les mots :
« le voyage scolaire estorganisé »
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement de simplificationrédactionnelle.