ART. PREMIER	N°AC44	
ASSEMBLÉE NATIONALE
28 Novembre 2023
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RELANCER L’ORGANISATION DES CLASSES DE DÉCOUVERTE - (N° 1794)
Adopté
AMENDEMENT N°AC44
présenté par
Mme Bonnivard, rapporteure
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ARTICLE PREMIER
I. – À la fin del’alinéa 3, supprimer les mots :
« dans des conditions fixéespar décret ».
II. – En conséquence,compléter l’article par l’alinéa suivant :
« IV. – Un décretprécise les conditions d’application du présent article. »
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement de clarificationjuridique.