ART. 2	N°AC5	
ASSEMBLÉE NATIONALE
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RELANCER L’ORGANISATION DES CLASSES DE DÉCOUVERTE - (N° 1794)
AMENDEMENT N°AC5
présenté par
Mme Carel, M. Patrier-Leitus et Mme Bellamy
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ARTICLE 2
Cet amendement a été déclaré irrecevable au titre de l’article 40 de la Constitution.