TITRE	N°AC2	
ASSEMBLÉE NATIONALE
22 Novembre 2023
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VISANT À INTERDIRE L’USAGE DE L’ÉCRITURE INCLUSIVE - (N° 1816)
RETIRÉ AVANT DISCUSSION
AMENDEMENT N°AC2
présenté par
M. Echaniz, Mme Keloua Hachi, Mme Rouaux, M. Vallaud et les membres du groupe Socialistes et apparentés
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TITRE
Retiré avant publication.