ART. 1ER G	N°CL445	
ASSEMBLÉE NATIONALE
22 Novembre 2023
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POUR CONTRÔLER L’IMMIGRATION, AMÉLIORER L’INTÉGRATION - (N° 1855)
Rejeté
AMENDEMENT N°CL445
présenté par
Mme Martinez et les membres du groupe Rassemblement National
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ARTICLE 1ER G
Après l’alinéa 3, insérerl’alinéa suivant :
« a bis) Après lemot : « intéressé, », rédiger ainsi la fin :« deux redoublements par cycle d’études remettant en cause lecaractère sérieux des études ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cet amendement viseà renforcer le caractère sérieux des études. En effet, s’ilest compréhensible de redoubler une fois lors d’un cycle d’étudespour diverses raisons, un double redoublement établit quel’étranger n’a pas à persévérer dans le cursus qui n’estmanifestement pas adapté pour lui. 
C’est pourquoi il apparaît bon de modifier le texte, afind’établir qu’un double redoublement, remet en cause le caractèresérieux des études.