ART. 20 BIS A	N°286	
ASSEMBLÉE NATIONALE
22 Novembre 2023
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PLFSS POUR 2024 - (N° 1875)
Commission		
Gouvernement		
AMENDEMENT N°286
présenté par
M. Valletoux, M. Marcangeli, M. Christophe, M. Gernigon, M. Alfandari, M. Albertini, M. Batut, Mme Bellamy, M. Benoit, Mme Carel, M. Favennec-Bécot , Mme Félicie Gérard, M. Jolivet, M. Kervran, Mme Kochert, M. Lamirault, M. Larsonneur, Mme Le Hénanff, M. Lemaire, Mme Magnier, Mme Moutchou, M. Patrier-Leitus, M. Plassard, M. Portarrieu, Mme Poussier-Winsback, M. Pradal, Mme Rauch, M. Thiébaut, M. Villiers et Mme Violland
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ARTICLE 20 BIS A
À l’alinéa 1, après lemot :
« cancer »,
insérer les mots :
« ou pour undiabète ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Le présent article, introduit auSénat, prévoit l’expérimentation du remboursement de laprescription d’une activité sportive par un médecin, pour lespatients atteints de cancer.
Conformément au rapport charges et produits de l’Assurancemaladie 2023 dont c’est une recommandation, le présent amendementprévoit l’élargissement de l’expérimentation aux patients atteintsde diabète.