ART. 20 BIS A	N°419	
ASSEMBLÉE NATIONALE
22 Novembre 2023
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PLFSS POUR 2024 - (N° 1875)
Commission		
Gouvernement		
AMENDEMENT N°419
présenté par
Mme Rist, rapporteure au nom de la commission des affaires sociales (Rapporteure générale), M. Valletoux, M. Christophe et M. Gernigon
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ARTICLE 20 BIS A
À l’alinéa 1, après lemot :
« cancer »,
insérer les mots :
« ou pour undiabète ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Le présent article, introduit auSénat, prévoit l’expérimentation du remboursement de laprescription d’une activité sportive par un médecin, pour lespatients atteints de cancer.
Conformément au rapport charges etproduits de l’Assurance maladie 2023 dont c’est une recommandation,le présent amendement prévoit l’élargissement de l’expérimentationaux patients atteints de diabète.