ART. 20 BIS A	N°AS316	
ASSEMBLÉE NATIONALE
22 Novembre 2023
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PLFSS POUR 2024 - (N° 1875)
Adopté
AMENDEMENT N°AS316
présenté par
M. Valletoux, M. Christophe et M. Gernigon
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ARTICLE 20 BIS A
À l’alinéa 1, après lemot :
« cancer »,
insérer les mots :
« ou pour undiabète ».
 
EXPOSÉ SOMMAIRE
Le présent article, introduit auSénat, prévoit l’expérimentation du remboursement de laprescription d’une activité sportive par un médecin, pour lespatients atteints de cancer.
Conformément au rapport charges etproduits de l’Assurance maladie 2023 dont c’est une recommandation,le présent amendement prévoit l’élargissement de l’expérimentationaux patients atteints de diabète.