ART. 38	N°AS497	
ASSEMBLÉE NATIONALE
22 Novembre 2023
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PLFSS POUR 2024 - (N° 1875)
Adopté
AMENDEMENT N°AS497
présenté par
Mme Janvier, rapporteure
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ARTICLE 38
Après le mot :
 « parcours »,
 supprimer la fin de l’alinéa 23.
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement de rétablissement de larédaction de l’article 38 retenue à l’Assemblée nationale enpremière lecture, relative à au parcours de bilan et d’interventionprécoce auprès des enfants de moins de 6 ans.