ART. 20	N°AS563	
ASSEMBLÉE NATIONALE
22 Novembre 2023
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PLFSS POUR 2024 - (N° 1875)
Adopté
AMENDEMENT N°AS563
présenté par
Mme Rist, rapporteure générale
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ARTICLE 20
Supprimer l’alinéa 2.
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cet amendement vise à supprimer ladisposition introduite au Sénat précisant que l’organisation desrendez-vous de prévention doit être réalisée en coordination avecle médecin traitant.