ART. 20 BIS A	N°AS85	
ASSEMBLÉE NATIONALE
21 Novembre 2023
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PLFSS POUR 2024 - (N° 1875)
Non soutenu
AMENDEMENT N°AS85
présenté par
M. Colombani, M. Panifous, M. Molac et M. Serva
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ARTICLE 20 BIS A
Compléter l’alinéa 3 par laphrase suivante :
« Il étudie l’opportunitéd’élargir le dispositif à d’autres pathologies ouaffections. »
EXPOSÉ SOMMAIRE
L’article 20 bis A,ajouté au Sénat, prévoit d’expérimentation de la prise encharge de programmes d’activité physique adaptée pour despatients souffrant de cancer. 
Cet amendement propose que lerapport d’évaluation du dispositif puisse étudier l’opportunitéd’étendre ce dernier à d’autres dispositifs. 
En effet, les bienfaits del’activité physique adaptée (APA) sont reconnus, sur le planphysique comme mental. Si la prescription de l’APA a pu êtreélargie ces dernières années, au-delà des seules affections delongue durée, la prise en charge par l’assurance maladie n’esttoujours pas possible.
Aussi, cet amendement prévoitd’identifier des situations, pathologies ou affections pouvantfaire l’objet d’une prise en charge de l’activité physiqueadaptée.