ART. 2	N°1	
ASSEMBLÉE NATIONALE
30 Novembre 2023
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RELANCER L’ORGANISATION DES CLASSES DE DÉCOUVERTE - (N° 1931)
Commission		
Gouvernement		
Retiré
AMENDEMENT N°1
présenté par
Mme Keloua Hachi, M. Echaniz, Mme Rouaux, M. Vallaud, M. Aviragnet, M. Baptiste, Mme Battistel, M. Mickaël Bouloux, M. Philippe Brun, M. Califer, M. David, M. Delaporte, M. Delautrette, M. Olivier Faure, M. Garot, M. Guedj, M. Hajjar, Mme Jourdan, Mme Karamanli, M. Leseul, M. Naillet, M. Bertrand Petit, Mme Pic, Mme Pires Beaune, M. Potier, Mme Rabault, Mme Santiago, M. Saulignac, Mme Thomin, Mme Untermaier, M. Vicot et les membres du groupe Socialistes et apparentés
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ARTICLE 2
À l’alinéa 1, substituer auxmots :
« de trois nuitées »
les mots : 
« d’une nuitée ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cet amendement du groupeSocialistes et apparentés vise à revenir au dispositif initial quiprévoyait une indemnité pour les enseignants qui partaient enséjour, à partir d’une nuitée, contre trois dans la version adoptéeen commission. 
 
Alors que la proposition de loi vise à encourager les classesdécouvertes, nous ne comprenons pas ce recul : avec un dispositiflimité à la condition que le séjour soit d’au moins 3 nuitées, lanouvelle version exclut, de fait, les séjours de maternelles,qui durent rarement plus d’une nuit, ou encore les séjoursorganisés dans la région sur une plus courte durée, et qui n’ensont pourtant pas moins importants pour faire découvrir aux enfantsleur territoire et son histoire.