ART. 2 QUINQUIES	N°20	
ASSEMBLÉE NATIONALE
4 Décembre 2023
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RELANCER L’ORGANISATION DES CLASSES DE DÉCOUVERTE - (N° 1931)
Commission		
Gouvernement		
Tombé
AMENDEMENT N°20
présenté par
M. Jolly
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ARTICLE 2 QUINQUIES
À l’alinéa 2, substituer aumot :
« deux »
le mot :
« cinq »
 
EXPOSÉ SOMMAIRE
La production d’un rapport tous lesdeux ans sur un sujet d’importance relativement secondaire estexcessif. Il est n’est pas judicieux de surcharger le travail duGouvernement sur des questions accessoires. Un rapport tous lescinq ans est largement suffisant.