ART. PREMIER	N°30	
ASSEMBLÉE NATIONALE
4 Décembre 2023
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RELANCER L’ORGANISATION DES CLASSES DE DÉCOUVERTE - (N° 1931)
Commission		
Gouvernement		
Adopté
AMENDEMENT N°30
présenté par
Mme Bonnivard
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ARTICLE PREMIER
À la première phrase del’alinéa 3, après le mot :
« ministère »,
insérer le mot :
« chargé ».
 
EXPOSÉ SOMMAIRE
amendement rédactionnel