ART. PREMIER	N°31	
ASSEMBLÉE NATIONALE
4 Décembre 2023
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RELANCER L’ORGANISATION DES CLASSES DE DÉCOUVERTE - (N° 1931)
Commission		
Gouvernement		
Adopté
AMENDEMENT N°31
présenté par
Mme Bonnivard
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ARTICLE PREMIER
À la fin de la seconde phrase del’alinéa 3, substituer au mot :
« ultramarines »,
les mots :
« d’outre-mer ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
amendement rédactionnel