ART. 2 QUATER	N°38	
ASSEMBLÉE NATIONALE
4 Décembre 2023
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RELANCER L’ORGANISATION DES CLASSES DE DÉCOUVERTE - (N° 1931)
Commission		
Gouvernement		
Adopté
AMENDEMENT N°38
présenté par
Mme Bonnivard
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ARTICLE 2 QUATER
Substituer aux mots :
« dans le cadre del’accompagnement »,
les mots :
« qui participentà ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel