ART. 2 QUINQUIES	N°39	
ASSEMBLÉE NATIONALE
4 Décembre 2023
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RELANCER L’ORGANISATION DES CLASSES DE DÉCOUVERTE - (N° 1931)
Commission		
Gouvernement		
Adopté
AMENDEMENT N°39
présenté par
Mme Bonnivard
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ARTICLE 2 QUINQUIES
 
À la fin de l’alinéa 2,substituer aux mots : 
« , puis tous les deux ans, leGouvernement remet au Parlement un rapport actualisant les donnéesdu rapport mentionné au premier alinéa. »
les mots :
« le Gouvernement actualise cerapport tous les deux ans. ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement de simplificationrédactionnelle.