ART. 2 QUINQUIES	N°46	
ASSEMBLÉE NATIONALE
31 Janvier 2024
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RELANCER L’ORGANISATION DES CLASSES DE DÉCOUVERTE - (N° 1931)
Commission		
Gouvernement		
Cavalier (45)
SOUS-AMENDEMENT N°46
présenté par
Mme Valentin
à l’amendement n°40 de Bonnivard Émilie
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ARTICLE 2 QUINQUIES
Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l’article 98 du règlement de l’Assemblée nationale.