ART. PREMIER	N°47	
ASSEMBLÉE NATIONALE
31 Janvier 2024
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RELANCER L’ORGANISATION DES CLASSES DE DÉCOUVERTE - (N° 1931)
Commission		
Gouvernement		
Adopté
AMENDEMENT N°47
présenté par
Mme Bonnivard
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ARTICLE PREMIER
À la première phrase del’alinéa 3, substituer au mot :
« trois »
le mot :
« deux ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Par cohérence avec lesmodifications proposées à l’article 2, cet amendement proposed’ouvrir l’attribution de l’aide prévue àl’article 1er pour les voyages scolaires d’au moinsdeux nuitées - et non plus trois, comme le prévoit le texte issu dela commission.