ART. 2	N°48 (Rect)	
ASSEMBLÉE NATIONALE
31 Janvier 2024
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RELANCER L’ORGANISATION DES CLASSES DE DÉCOUVERTE - (N° 1931)
Commission		
Gouvernement		
Rejeté
AMENDEMENT N°48 (Rect)
présenté par
Mme Bonnivard
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ARTICLE 2
Après l’alinéa 1, insérerl’alinéa suivant :  
« Ibis. – Une indemnité spécifique est attribuée auxenseignants des écoles maternelles qui assument une missiond’organisation et d’accompagnement d’un voyage scolaire d’une duréed’une nuitée, dans des conditions précisées par voieréglementaire. Cette indemnité n’est pas cumulable avec celleprévue au I du présent article. »
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cet amendement propose le versementd’une indemnité spécifique pour les voyages scolaires à partird’une nuitée pour les enseignants des écoles maternelles. Cetamendement vise donc à reconnaître et encourager le développementdes classes de découvertes en maternelle, où il peut être difficilede partir plus d’une nuitée. Cette indemnité ne peut être cumuléeavec l’indemnité sous forme de part de pacte prévue pour lesséjours longs.