ART. 2	N°49 (Rect)	
ASSEMBLÉE NATIONALE
31 Janvier 2024
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RELANCER L’ORGANISATION DES CLASSES DE DÉCOUVERTE - (N° 1931)
Commission		
Gouvernement		
Retiré
AMENDEMENT N°49 (Rect)
présenté par
Mme Bonnivard
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ARTICLE 2
Après l’alinéa 1, insérerl’alinéa suivant : 
« Ibis. – Une indemnité spécifique est attribuée auxenseignants des écoles maternelles qui assument une missiond’organisation et d’accompagnement d’un voyage scolaire d’une duréed’une ou deux nuitées, dans des conditions précisées par voieréglementaire. Cette indemnité n’est pas cumulable avec celleprévue au I du présent article. »
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cet amendement est un amendement derepli dans l’hypothèse où l’amendement visant à prévoir leversement d’une part de pacte pour les voyages scolaires d’au moinsdeux nuitées ne serait pas adopté. 
Il propose pour les voyagesscolaires d’une ou deux nuitées, l’attribution d’une indemnitéspécifique aux enseignants des écoles maternelles.