APRÈS ART. PREMIER	N°3	
ASSEMBLÉE NATIONALE
19 Février 2024
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RETRAITE DÈS LE PREMIER JOUR - (N° 2058)
Commission		
Gouvernement		
Cavalier (45)
AMENDEMENT N°3
présenté par
M. Juvin
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ARTICLE ADDITIONNEL
APRÈS L’ARTICLE PREMIER, insérer l’article suivant:
Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l’article 98 du règlement de l’Assemblée nationale.