APRÈS ART. PREMIER	N°AS1	
ASSEMBLÉE NATIONALE
6 Février 2024
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RETRAITE DÈS LE PREMIER JOUR - (N° 2058)
Cavalier (45)
AMENDEMENT N°AS1
présenté par
M. Juvin, M. Di Filippo, M. Dubois, M. Forissier, Mme Louwagie et M. Ray
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ARTICLE ADDITIONNEL
APRÈS L’ARTICLE PREMIER, insérer l’article suivant:
Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l’article 98 du règlement de l’Assemblée nationale.