ART. 6	N°AS72	
ASSEMBLÉE NATIONALE
9 Avril 2024
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VISANT À AMÉLIORER LE DÉPISTAGE DES TROUBLES DU NEURO-DÉVELOPPEMENT, L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES QUI EN SONT ATTEINTES ET LE RÉPIT DE LEURS PROCHES AIDANTS - (N° 2118)
Adopté
AMENDEMENT N°AS72
présenté par
M. Christophe, rapporteur
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ARTICLE 6
À la deuxième phrase del’alinéa 6, substituer aux mots : 
« la qualité »
les mots : 
« le contenu ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.