ART. 2	N°CD152	
ASSEMBLÉE NATIONALE
5 Avril 2024
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ACCÉLÉRER ET CONTRÔLER LE VERDISSEMENT DES FLOTTES AUTOMOBILES - (N° 2126)
Adopté
AMENDEMENT N°CD152
présenté par
M. Adam, rapporteur
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ARTICLE 2
À l’alinéa 1, substituer à laseconde occurrence du mot :
« par »
le mot :
« selon ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.