ART. 2	N°CD180	
ASSEMBLÉE NATIONALE
4 Mars 2024
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RÉDUIRE L’IMPACT ENVIRONNEMENTAL DE L’INDUSTRIE TEXTILE - (N° 2129)
Adopté
AMENDEMENT N°CD180
présenté par
Mme Violland, rapporteure
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ARTICLE 2
Après l’alinéa 10, insérerl’alinéa suivant :
« a) bis Audébut du deuxième alinéa, le mot : « article » estremplacé par la référence : « I » ;
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement de coordination.