ART. 2	N°CD186	
ASSEMBLÉE NATIONALE
4 Mars 2024
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RÉDUIRE L’IMPACT ENVIRONNEMENTAL DE L’INDUSTRIE TEXTILE - (N° 2129)
Adopté
AMENDEMENT N°CD186
présenté par
Mme Violland, rapporteure
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ARTICLE 2
À l’alinéa 13, substituer auxmots : 
« , selon une trajectoireprogressive aboutissant à une pénalité maximale »
les mots : 
« et augmente progressivementjusqu’à atteindre un montant total ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
PRECISER