ART. PREMIER	N°CD187	
ASSEMBLÉE NATIONALE
4 Mars 2024
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RÉDUIRE L’IMPACT ENVIRONNEMENTAL DE L’INDUSTRIE TEXTILE - (N° 2129)
Adopté
AMENDEMENT N°CD187
présenté par
Mme Violland, rapporteure
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ARTICLE PREMIER
À l’alinéa 3, substituer aumot :
« la » 
les mots :
 « leurfaible ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cet amendement vise également àdonner des précisions sur ce que les seuils, qui seront déterminéspar décret, permettront de discriminer en terme de pratiquescommerciales, relativement, notamment, au fait que des modèles sontparfois commercialisés pendant un court laps de temps.