ART. 3	N°CD197	
ASSEMBLÉE NATIONALE
5 Mars 2024
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RÉDUIRE L’IMPACT ENVIRONNEMENTAL DE L’INDUSTRIE TEXTILE - (N° 2129)
Adopté
AMENDEMENT N°CD197
présenté par
Mme Violland, rapporteure
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ARTICLE 3
À la première phrase del’alinéa 2, après le mot : 
« promotion »
insérer les mots : 
« directe ouindirecte ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cet amendement permet de visertoutes les formes de promotion publicitaire.