ART. PREMIER	N°CD60	
ASSEMBLÉE NATIONALE
4 Mars 2024
___________________________________________________________________
RÉDUIRE L’IMPACT ENVIRONNEMENTAL DE L’INDUSTRIE TEXTILE - (N° 2129)
Rejeté
AMENDEMENT N°CD60
présenté par
M. Vermorel-Marques, M. Vatin, M. Emmanuel Maquet, M. Bony, M. Descoeur, Mme Petex, M. Ray et M. Taite
------------
ARTICLE PREMIER
Après le mot : 
« temps », 
insérer les mots :
« à l’exception de ceuxproposés dans des gammes supérieures à cinq tailles. »
EXPOSÉ SOMMAIRE
En France, il est difficile des’habiller au-delà d’une certaine taille à cause du risqued’invendus pour les enseignes. Ce secteur souffre donc d’un manqued’intérêt de la part des marques, qui concentrent leur offre surdes gammes de base allant en général du XS au XL, soit du 34 au 42. 
Il est donc utile de ne pas décourager financièrement laproduction de tailles moins communes en la décomptant de ladéfinition de la fast-fashion. L’objet de cet amendement est doncde soustraire de la définition de la fast-fashion les collectionsdont les modèles seraient déclinés dans des gammes de 5 taillesminimum, ce qui signifie qu’y sont inclues les plus grandestailles.