ART. PREMIER	N°13	
ASSEMBLÉE NATIONALE
8 Mars 2024
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RÉDUIRE L’IMPACT ENVIRONNEMENTAL DE L’INDUSTRIE TEXTILE - (N° 2307)
Commission		
Gouvernement		
Retiré
AMENDEMENT N°13
présenté par
M. Vermorel-Marques, M. Vatin, M. Emmanuel Maquet, M. Bony, M. Descoeur, Mme Petex, M. Ray, M. Taite, Mme Anthoine, M. Bazin, Mme Bazin-Malgras, Mme Blin, Mme Bonnet, Mme Bonnivard, M. Boucard, M. Bourgeaux, M. Breton, M. Brigand, M. Fabrice Brun, M. Ciotti, M. Cordier, Mme Corneloup, Mme D’Intorni, Mme Dalloz, M. Di Filippo, M. Dive, M. Dubois, Mme Duby-Muller, M. Dumont, M. Forissier, M. Gaultier, Mme Genevard, M. Gosselin, Mme Gruet, M. Habert-Dassault, M. Meyer Habib, M. Herbillon, M. Hetzel, M. Juvin, M. Kamardine, Mme Louwagie, M. Marleix, Mme Alexandra Martin (Alpes-Maritimes), Mme Frédérique Meunier, M. Minot, M. Neuder, M. Nury, M. Pauget, M. Portier, M. Pradié, Mme Périgault, M. Rolland, M. Schellenberger, M. Seitlinger, Mme Serre, Mme Tabarot, M. Thiériot, Mme Valentin, M. Jean-Pierre Vigier et M. Viry
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ARTICLE PREMIER
À l’alinéa 3, après lemot : 
« temps », 
insérer les mots :
« , à l’exception de cellesproposées dans des gammes supérieures à cinq tailles ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
En France, il est difficile des’habiller au-delà d’une certaine taille à cause du risqued’invendus pour les enseignes. Ce secteur souffre donc d’un manqued’intérêt de la part des marques, qui concentrent leur offre surdes gammes de base allant en général du XS au XL, soit du 34 au 42. 
Il est donc utile de ne pas décourager financièrement laproduction de tailles moins communes en la décomptant de ladéfinition de la fast-fashion. L’objet de cet amendement est doncde soustraire de la définition de la fast-fashion les collectionsdont les modèles seraient déclinés dans des gammes de 5 taillesminimum, ce qui signifie qu’y sont inclues les plus grandestailles.