ART. PREMIER	N°178	
ASSEMBLÉE NATIONALE
11 Mars 2024
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RÉDUIRE L’IMPACT ENVIRONNEMENTAL DE L’INDUSTRIE TEXTILE - (N° 2307)
Commission		
Gouvernement		
Adopté
AMENDEMENT N°178
présenté par
M. Fournier et les membres du groupe Écologiste - NUPES
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ARTICLE PREMIER
À l’alinéa 2, après laréférence :
« L. 541‑10‑1 », 
insérer les mots :
« y compris lorsque la mise àdisposition est réalisée par l’intermédiaire d’un fournisseur d’uneplace de marché en ligne ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cet amendement vise à garantir queles places de marché sont intégrés dans la définition de la fastfashion.