ART. PREMIER	N°192	
ASSEMBLÉE NATIONALE
11 Mars 2024
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RÉDUIRE L’IMPACT ENVIRONNEMENTAL DE L’INDUSTRIE TEXTILE - (N° 2307)
Commission		
Gouvernement		
Adopté
AMENDEMENT N°192
présenté par
Mme Poussier-Winsback, M. Thiébaut, M. Marcangeli, M. Albertini, M. Alfandari, M. Batut, Mme Bellamy, M. Benoit, M. Bouyx, M. Christophe, Mme Firmin Le Bodo, M. Gernigon, Mme Félicie Gérard, M. Henriet, M. Jolivet, M. Kervran, Mme Kochert, M. Lamirault, Mme Le Hénanff, M. Lemaire, Mme Magnier, Mme Moutchou, M. Patrier-Leitus, M. Plassard, M. Portarrieu, M. Pradal, Mme Rauch, Mme Vilgrain et M. Villiers
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ARTICLE PREMIER
À la fin de la première phrase del’alinéa 4, substituer aux mots :
« sensibilisant à l’impactéconomique, social, sanitaire et environnemental de la pratiquecommerciale de collections vestimentaires et d’accessoires àrenouvellement très rapide », 
les mots :
« encourageant le réemploi, laréparation, la réutilisation et le recyclage des produits etsensibilisant à leur impact environnemental ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cet amendement vise à revenir à età compléter la version initiale de cette disposition. Les personnesqui ont recours à la pratique commerciale définie au I de l’articleL. 541 9-1 1 devront afficher sur leur site internet des messagesencourageant le réemploi, la réparation, la réutilisation et lerecyclage et sensibilisant à l’impact environnemental desproduits.