ART. 2	N°208	
ASSEMBLÉE NATIONALE
13 Mars 2024
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RÉDUIRE L’IMPACT ENVIRONNEMENTAL DE L’INDUSTRIE TEXTILE - (N° 2307)
Commission		
Gouvernement		
Tombé
SOUS-AMENDEMENT N°208
présenté par
Mme Violland
à l’amendement n°206 du Gouvernement
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ARTICLE 2
À l’alinéa 4, substituer auxmots : 
« d’impact »
 les motssuivants : 
« révélantl’impact ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Ce sous-amendement estrédactionnel.