ART. 2	N°209	
ASSEMBLÉE NATIONALE
13 Mars 2024
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RÉDUIRE L’IMPACT ENVIRONNEMENTAL DE L’INDUSTRIE TEXTILE - (N° 2307)
Commission		
Gouvernement		
Adopté
SOUS-AMENDEMENT N°209
présenté par
Mme Violland
à l’amendement n°205 du Gouvernement
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ARTICLE 2
À l’alinéa 2, substituer auxmots : 
« d’impact » 
les mots : 
« révélantl’impact ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Ce sous-amendement est de naturerédactionnelle.