ART. PREMIER	N°91	
ASSEMBLÉE NATIONALE
11 Mars 2024
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RÉDUIRE L’IMPACT ENVIRONNEMENTAL DE L’INDUSTRIE TEXTILE - (N° 2307)
Commission		
Gouvernement		
Rejeté
AMENDEMENT N°91
présenté par
M. Bovet, M. Allisio, Mme Auzanot, M. Ballard, M. Barthès, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Berteloot, M. Bilde, M. Blairy, Mme Blanc, M. Boccaletti, Mme Bordes, M. Buisson, M. Cabrolier, M. Catteau, M. Chenu, M. Chudeau, Mme Colombier, Mme Cousin, Mme Da Conceicao Carvalho, M. de Fournas, M. de Lépinau, M. Dessigny, Mme Diaz, Mme Dogor-Such, M. Dragon, Mme Engrand, M. Falcon, M. François, M. Frappé, Mme Galzy, M. Giletti, M. Gillet, M. Girard, M. Gonzalez, Mme Florence Goulet, Mme Grangier, M. Grenon, M. Guiniot, M. Guitton, Mme Hamelet, M. Houssin, M. Jacobelli, Mme Jaouen, M. Jolly, Mme Laporte, Mme Lavalette, Mme Le Pen, Mme Lechanteux, Mme Lelouis, Mme Levavasseur, Mme Loir, M. Lopez-Liguori, Mme Lorho, M. Lottiaux, M. Loubet, M. Marchio, Mme Martinez, Mme Alexandra Masson, M. Bryan Masson, M. Mauvieux, M. Meizonnet, Mme Menache, M. Meurin, M. Muller, Mme Mélin, M. Ménagé, M. Odoul, Mme Mathilde Paris, Mme Parmentier, M. Pfeffer, Mme Pollet, M. Rambaud, Mme Ranc, M. Rancoule, Mme Robert-Dehault, Mme Roullaud, Mme Sabatini, M. Sabatou, M. Salmon, M. Schreck, M. Taché de la Pagerie, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Taverne, M. Tivoli et M. Villedieu
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ARTICLE PREMIER
I. – Au début de lapremière phrase de l’alinéa 4, substituer au mot :
« Les »
les mots :
« L’accès aux plateformes devente en ligne des ».
II. – En conséquence, àla même phrase du même alinéa, substituer aux mots :
« affichent sur leursplateformes de vente en ligne des messages »
les mots :
« est conditionné à lavalidation obligatoire par le consommateur d’un message ».
III. – En conséquence,supprimer la deuxième phrase du même alinéa.
EXPOSÉ SOMMAIRE
Selon les différents acteursauditionnés, la mise en place d’un message à proximité des prixpour chacun des articles de la fast-fashion semble techniquementdifficile, d’autant plus qu’une grande partie de ces achatss’effectue via un téléphone mobile. Le message risque d’être noyédans un grand nombre d’informations et donc renduinutile. 
Nous proposons donc qu’à l’ouverture d’une plateforme internetd’achat de produits de fast-fashion en ligne, une fenêtre àvalidation de lecture obligatoire par le consommateur s’affiche.Ainsi, à chaque connexion sur l’une de ces plateformes, leconsommateur voit le message encourageant au réemploi et à laréutilisation des articles textiles.