ART. 1ER A	N°CL53	
ASSEMBLÉE NATIONALE
12 Mars 2024
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LUTTE CONTRE LES DÉRIVES SECTAIRES ET ACCOMPAGNEMENT DES VICTIMES - (N° 2308)
Adopté
AMENDEMENT N°CL53
présenté par
Mme Liso, rapporteure
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ARTICLE 1ER A
À la fin de la première phrase del’alinéa 4, substituer aux mots :
« et de lutte contre lesdérives sectaires »
les mots :
« des dérives sectaires et delutte contre ces dérives ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.