ART. 1ER A	N°CL57	
ASSEMBLÉE NATIONALE
12 Mars 2024
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LUTTE CONTRE LES DÉRIVES SECTAIRES ET ACCOMPAGNEMENT DES VICTIMES - (N° 2308)
Adopté
AMENDEMENT N°CL57
présenté par
Mme Liso, rapporteure
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ARTICLE 1ER A
À la dernière phrase del’alinéa 13, supprimer le mot :
« adéquates ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Amendement rédactionnel.