TITRE	N°40	
ASSEMBLÉE NATIONALE
15 Mars 2024
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LUTTE CONTRE LES DÉRIVES SECTAIRES ET ACCOMPAGNEMENT DES VICTIMES - (N° 2333)
Commission		
Gouvernement		
Non soutenu
AMENDEMENT N°40
présenté par
Mme Descamps, M. Molac, M. Morel-À-L’Huissier, M. Acquaviva, M. Guy Bricout, M. Jean-Louis Bricout, M. Castellani, Mme Froger, M. Lenormand, M. Pancher, M. Panifous, M. Saint-Huile et Mme Youssouffa
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TITRE
Au titre, après le mot :
« sectaires », 
insérer les mots :
« , la désinformation dans ledomaine de la santé ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cet amendement vise àcompléter le titre pour inclure explicitement la lutte contrela désinformation dans le domaine de la santé qui constitue une desgrandes avancées de ce projet de loi.