ART. 1ER A	N°88	
ASSEMBLÉE NATIONALE
19 Mars 2024
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LUTTE CONTRE LES DÉRIVES SECTAIRES ET ACCOMPAGNEMENT DES VICTIMES - (N° 2333)
Commission		
Gouvernement		
Rejeté
SOUS-AMENDEMENT N°88
présenté par
Mme Bonnet
à l’amendement n°24 de Amiot Ségolène
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ARTICLE 1ER A
Substituer aux mots :
« les programmesd’enseignement secondaire »,
les mots :
« le programme d’enseignementmoral et civique au collège ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Ce sous-amendement propose que lasensibilisation aux dérives thérapeutiques et sectaires soitintégrée au programme d’enseignement moral et civique (EMC) aucollège.