ART. 2	N°CE3332	
ASSEMBLÉE NATIONALE
26 Avril 2024
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SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - (N° 2436)
RETIRÉ AVANT DISCUSSION
AMENDEMENT N°CE3332
présenté par
M. Alfandari, M. Marcangeli, M. Albertini, M. Batut, Mme Bellamy, M. Benoit, M. Bouyx, M. Christophe, Mme Firmin Le Bodo, Mme Félicie Gérard, M. Henriet, M. Jolivet, M. Kervran, Mme Kochert, Mme Le Hénanff, M. Lemaire, Mme Magnier, Mme Moutchou, M. Patrier-Leitus, M. Plassard, M. Portarrieu, Mme Poussier-Winsback, M. Pradal, Mme Rauch, M. Thiébaut, Mme Vilgrain, M. Villiers, M. Vincendet et Mme Violland
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ARTICLE 2
À l’alinéa 6, après lemot : 
« alimentation »,
insérer les mots :
« notamment en lien avec lesdiagnostics modulaires et de plans de filières ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
L’objet de cet amendement est devaloriser les différentes techniques d’agriculture de conservationdes sols dans les enseignements agricoles, en inscrivant ce termedans la loi et ainsi contribuer à une transition vertueuse desexploitations.