APRÈS ART. 3	N°86	
ASSEMBLÉE NATIONALE
2 Mai 2024
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VISANT À AMÉLIORER LE DÉPISTAGE DES TROUBLES DU NEURO-DÉVELOPPEMENT, L’ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES QUI EN SONT ATTEINTES ET LE RÉPIT DE LEURS PROCHES AIDANTS - (N° 2457)
Commission		
Gouvernement		
Hors-délais
SOUS-AMENDEMENT N°86
présenté par
M. Christophe
à l’amendement n°83 de Dordain Ingrid
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APRÈS L’ARTICLE 3
Cet amendement a été déclaré irrecevable après publication en application de l’article 98 du règlement de l’Assemblée nationale.