ART. 6	N°CS2025	
ASSEMBLÉE NATIONALE
16 Mai 2024
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ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - (N° 2462)
Adopté
AMENDEMENT N°CS2025
présenté par
Mme Firmin Le Bodo
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ARTICLE 6
À l’alinéa 5, substituer à lapremière occurrence du mot :
« ou »
les mots :
« accompagnée éventuellementd’une souffrance ».
EXPOSÉ SOMMAIRE
Se justifie par son texte même.