ART. UNIQUE	N°CD96	
ASSEMBLÉE NATIONALE
8 Juin 2024
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VISANT À ENDIGUER LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE ET À PRÉSERVER LA FILIÈRE APICOLE - (N° 2473)
AMENDEMENT N°CD96
présenté par
M. Houssin, M. Barthès, M. Blairy, M. Bovet, Mme Cousin, M. Dragon, Mme Engrand, M. Grenon, M. Marchio, Mme Alexandra Masson, M. Meurin et M. Villedieu
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ARTICLE UNIQUE
Sous réserve de son traitement par les services de l’Assemblée nationale et de sa recevabilité	
Après l’alinéa 7, insérerl’alinéa suivant :
« 6° Une taxinomie desdifférentes espèces de frelons susceptible de représenter, à courtou un long terme, une forme de danger sanitaire. »
EXPOSÉ SOMMAIRE
Cet amendement vise à anticiperl’apparition de nouveaux types de frelons invasifs pour prendre dèsaujourd’hui des mesures préventives et ne pas perdre vingt anscomme ce fut le cas avec le frelon asiatique.
Lors des travaux d’auditions, deux espèces de frelons ont étéparticulièrement soulignées: le frelon oriental, détecté récemmentà Marseille et pour sa capacité d’expansion très rapide, et lefrelon bicolore, qui peuvent tous deux constituer une menacesérieuse pour les populations d’abeilles. 
Puisque nous légiférons sur le frelon asiatique, il est importantde ne pas attendre la propagation d’autres espèces de frelonsnon-endémiques et potentiellement dangereuse pour lutter égalementcontre leur propagation.